Mentions légales

L’accès à ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, lesquelles peuvent faire l’objet de modification à tout moment par la société OPALES Cartonnage et Impression. Pour cette raison, les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

ÉDITEUR DU SITE
L’éditeur du site est une personne morale.

OPALES Cartonnage et Impression
1 rue du Canal 91070 Bondoufle (France)
Tél : +33 1 69 89 43 53
E-mail : contact@opales-ci.fr

R.C.S Evry B 449 572 353
SIRET n° 44957235300018
APE n° 1721B
TVA Intracommunautaire n° FR :

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE
Nacréa Design
1 rue du Canal 91070 Bondoufle (France)
Tél.: +33 1 69 11 15 00
Site : www.nacreadesign.com

LOI APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par la loi française. La société OPALES Cartonnage et Impression se réserve le droit d’agir contre toute personne susceptible de porter atteinte à ses droits ou contrevenant aux conditions visées ci-dessous.

ABSCENCE DE GARANTIE SUR LE CONTENU
La société OPALES Cartonnage et Impression s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité. La société OPALES Cartonnage et Impression ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site. De même, la société OPALES Cartonnage et Impression ne garantit pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant. L’accès à ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, lesquelles peuvent faire l’objet de modification à tout moment par la société OPALES Cartonnage et Impression. Pour cette raison, les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Il est rappelé également que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par les dispositions du Code Pénal.

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques du site www.opales-ci.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société OPALES Cartonnage et Impression ou des tiers ayant expressément autorisés la société OPALES Cartonnage et Impression à les exploiter.

En conséquence, vous ne pouvez, en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des quelconques éléments reproduits sur le site, et tout ou partie du site, sans l’accord préalable et express de la société OPALES Cartonnage et Impression.

Seule la reproduction des textes sur un support papier, pour un usage privé, est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.opales-ci.fr de la société OPALES Cartonnage et Impression. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Toute utilisation non expressément autorisée par la société OPALES Cartonnage et Impression, ou contrevenant aux dispositions mentionnées ci-dessus, est constitutive de contrefaçon, pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES
L’insertion d’un lien hypertexte vers le site www.opales-ci.fr doit avoir été préalablement et expressément autorisée par la société OPALES Cartonnage et Impression.

La société OPALES Cartonnage et Impression peut autoriser l’insertion de liens hypertextes redirigeant vers le site de certains de ses partenaires. Toutefois, la société OPALES Cartonnage et Impression ne contrôle pas ces derniers et de ce fait décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux informations, services ou produits qu’ils pourraient mettre en avant.

VIE PRIVÉE ET DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Toutes les données personnelles recueillies sur ce site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Sauf avis contraire, les informations à caractère personnel relatives aux utilisateurs recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique.